Boutique Mon compte
page facebook du CMTRA page twitter du CMTRA page youtube du CMTRA
accueil > mentions légales Adhérer
menu
page facebook du CMTRA page twitter du CMTRA page youtube du CMTRA

mentions légales

Le site www.cmtra.org est géré par l'association "CMTRA".

N° SIRET :380 005 181 00041

Siège social : 46 cours du docteur Jean Damidot, 69100 Villeurbanne

Responsable du site : CMTRA

Le logo et le graphisme ont été conçus par phaSme.

Le développement a été conçu par webOpoint.

Le site www.cmtra.org est hébergé et maintenu par K2.0

La plateforme est soutenue par

 

Propriété intellectuelle

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Protection des données à caractère personnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès(art.34 à 38), de rectification (art.36)et de suppression (art.26) des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en nous mentionnant l’objet de votre requête par mail : contact@cmtra.org ou par courrier.
Les données personnelles ne sont transmises à aucun tier sauf accord de votre part (annonces, bénévolat, accréditations).

 

Charte de modération

Tout message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine n'est pas la responsabilité de l'association et sera supprimé (Article 227-24 du code pénal (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002. Son auteur encourt une peine de trois ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende si son message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur.

logo CMTRA

46 cours du docteur Jean Damidot
69100 Villeurbanne

communication@cmtra.org
Tél : 04 78 70 81 75

mentions légales

46 cours du docteur Jean Damidot, 69100 Villeurbanne

communication@cmtra.org
Tél : 04 78 70 81 75